Le marché de l’occasion se porte bien. On estime que de plus en plus de Français n’hésitent pas à acheter leur véhicule d’occasion. Et pour cause : cela permet d’acquérir une voiture ou une moto dans un parfait état de marche, et ce, à des tarifs particulièrement avantageux. L’achat d’un véhicule neuf demande en effet un investissement important que tous les Français ne peuvent se permettre. D’ailleurs, au cours de ces dernières années, le nombre d’achats de voitures d’occasion a explosé et a dépassé le nombre de nouvelles immatriculations. Pourtant, l’achat d’un véhicule d’occasion demande de réaliser certaines formalités administratives, notamment pour l’assurer. Cela permet alors de rouler en toute légalité, et en toute sérénité, sur les routes françaises et européennes. Mais alors, quels sont les documents dont on a besoin pour assurer une voiture d’occasion ? On fait le point.
L’obligation d’assurance
En France, et dans tous les pays européens, un certain nombre d’obligations doivent être remplies pour pouvoir conduire un véhicule, voiture ou moto, sur les routes nationales. En effet, il faut être en possession d’un permis de conduire en état de validité, avoir fait passer le contrôle technique à son véhicule et assurer celui-ci.
En effet, il est indispensable d’assurer son véhicule pour pouvoir le conduire (ou même le laisser au garage). C’est ce que l’on appelle l’obligation d’assurance. Cette obligation est même encadrée par l’article L211-1 du Code de la route.
Cet article stipule que tout engin motorisé doit au moins être assuré au tiers (la responsabilité civile), et ce, pour couvrir des dégâts humains ou matériels causés à un tiers.
Le non-respect de cette obligation peut exposer le propriétaire du véhicule à une amende d’un montant de 6000 euros, à un retrait du permis ou même à une confiscation du véhicule. Cette obligation est également obligatoire pour les motos. Il est alors indispensable de souscrire une assurance Kawasaki ou à une assurance moto.
Les papiers pour assurer sa voiture d’occasion
Lors de l’achat d’un véhicule d’occasion à un particulier, deux solutions s’offrent à l’acheteur pour assurer son véhicule. Il peut soit reprendre l’ancienne assurance du véhicule que l’ancien propriétaire avait contracté ou bien démarcher un nouvel assureur pour assurer son véhicule. Dans le premier cas de figure, les cotisations d’assurance seront alors à la charge du nouveau propriétaire du véhicule.
Si l’acheteur décide de changer d’assurance, il devra alors s’assurer que le vendeur a bel et bien rompu le contrat d’assurance avec l’ancien assureur. Cela lui permettra alors de démarcher un nouvel assureur pour assurer son véhicule.
Plusieurs documents devront alors être transmis à l’assureur. Il faudra alors présenter une photocopie de son permis de conduire, le certificat d’immatriculation de la voiture en question, une photocopie de votre carte d’identité, votre relevé d’identité bancaire ainsi que votre relevé d’information d’assurance.
À noter que le certificat d’immatriculation du véhicule doit impérativement indiquer la marque, le modèle et la puissance fiscale du véhicule. Doivent également y figurer la première immatriculation du véhicule ainsi que la date de sa dernière visite technique.
Tous ces éléments permettront à l’assureur de vous assurer. Ce dernier vous communiquera alors le montant de vos cotisations que vous devrez régler tous les mois.
Les mêmes documents vous seront demandés pour souscrire une assurance BMW pour moto.
Les autres informations à donner pour assurer son véhicule
En fonction de ses besoins d’assurance et de votre profil, d’autres informations pourront être demandées par l’organisme assureur pour assurer votre véhicule.
En effet, si d’autres personnes sont amenées à conduire le véhicule en question, l’assureur peut alors vous demander l’identité des conducteurs secondaires, et notamment de votre conjoint, de vos enfants, etc.
À cela s’ajoute le fait que l’assureur peut également demander de lui indiquer le type de trajet que vous comptez effectuer avec le véhicule ainsi assuré (trajet de vacances, aller-retour quotidien vers le lieu de travail, etc.). Vous devrez également renseigner le mode de stationnement prévu pour le véhicule. Un véhicule stationné en extérieur verra ses cotisations ainsi augmenter.
Les assurances spéciales pour véhicule d’occasion
Il est important de souligner qu’il existe certaines assurances spécialisées en fonction du type et du profil de véhicule que vous souhaitez assurer.
En effet, certains véhicules d’occasions sont parfois considérés comme des véhicules de collection. Ce statut permet d’éviter d’avoir à passer un contrôle technique tous les deux ans. Il faudra en effet passer un contrôle technique tous les cinq ans uniquement.
Cependant, la possession d’un véhicule de collection demande de souscrire à une assurance bien particulière : l’assurance voiture de collection. Aujourd’hui, ce type d’assurance se retrouve bien souvent sous le nom d’assurance passion ou d’assurance collection.
Cette assurance vous permettra alors de rouler en toute légalité avec votre voiture de collection.
Ainsi, l’organisme assureur vous demandera de lui fournir un certain nombre de documents afin d’assurer votre véhicule. En fonction de votre profil, d’autres documents pourront vous être demandés, en plus des documents dits « traditionnels ».